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La région défend sa vraie nature
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La région défend sa vraie nature
L’écrin vert qu’est la campagne estrienne suscite de plus en plus la convoitise, à en juger par les projections de constructions dans les petites municipalités. À Bonsecours, Eastman et Potton notamment, des voix s’élèvent pour réclamer une meilleure protection de l’aménagement du territoire. Bolton-Est, pour sa part, met plusieurs mesures en place pour protéger son magnifique territoire.  
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Bolton-Est s’outille pour protéger son territoire

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Bolton-Est s’outille pour protéger son territoire

Isabelle Pion
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Les nouveaux règlements d’urbanisme de Bolton-Est tiendront désormais en compte la protection de son environnement et la fragilité du territoire.

Ainsi, la construction de chemins et de développements sera limitée dans des zones désignées « conservation » ou « écologique », de même que la longueur des entrées de cour, afin de protéger les corridors fauniques.  

La petite municipalité a adopté à la fin avril ses nouveaux règlements, soit le plan d’urbanisme et les règlements de lotissement et de zonage. Ceux-ci « prennent en compte la fragilité du territoire qui appartient à l’un des neuf corridors écologiques des Appalaches, essentiels pour la conservation du patrimoine naturel et pour la lutte contre le réchauffement climatique », précise la mairesse Joan Westland Eby. 

L’objectif : trouver l’équilibre entre le développement résidentiel et la protection du territoire. 

Les milieux humides et hydriques seront protégés de bandes de 30 à 60 mètres dans les secteurs identifiés comme critiques par les études, où les constructions seront limitées. On souhaite ainsi préserver la qualité de l’eau et l’habitat des espèces à statut précaire. 

L’adoption des nouveaux règlements découle d’une démarche commencée en 2016, au cours de laquelle un comité consultatif d’aménagement durable s’est penché sur la question pendant au moins deux ans.

Le processus a été mené parallèlement à la révision du schéma d’aménagement de la MRC de Memphrémagog. « Ce schéma donne un portrait. Les municipalités peuvent adopter des règles plus sévères que ce qui est adopté. Dans le schéma de la MRC, la zone de protection autour des milieux humides est de 20 mètres. Nous, elle est de 30 à 60 mètres, dépendant des sections. » 

La mairesse observe toutefois que l’ensemble des MRC doit préparer un plan régional des milieux hydriques et humides. Elle s’attend à ce que les zones de protection autour des milieux humides et hydriques soient beaucoup plus sévères que les 20 mètres prévus actuellement, du moins dans le schéma de sa MRC.  

Deux zones rurales ont été désignées à Bolton-Est : conservation et écologique. 

La mairesse de Bolton-Est, Joan Westland Eby

Des mécontents 

« Dans ces deux zones-là, on interdit la construction de rue, pour limiter les développements résidentiels par des promoteurs, par exemple. Dans ces deux zones-là, on retrouve les secteurs écologiques les plus fragiles », note Mme Westland Eby en précisant que la réglementation est plus sévère dans ces zones et que les limitations ne sont donc pas partout. 

« Vous pouvez imaginer que je reçois plusieurs courriels. Les gens pensent que c’est partout nos zones de protection de 30 à 60 mètres, que les restrictions sont applicables dans l’ensemble de la municipalité, mais ce n’est pas le cas. (…) Les zones les plus restrictives, c’est là où on trouve une situation écologique délicate. C’est aussi là où on a identifié avec le ministère de la Faune et avec Corridor appalachien, le corridor de la faune qui passe dans notre municipalité… »

L’application de ce qu’un propriétaire peut faire ou non dans les 30 mètres à 60 mètres sera évaluée cas par cas. 

La réglementation prévoit aussi qu’il est impossible de construire à plus de 350 mètres d’altitude, afin d’éviter l’érosion et afin de protéger les paysages. 

« À ma connaissance, on est une des premières municipalités à prendre une position aussi forte avec les milieux hydriques et humides. »

Les changements tout juste adoptés, des gens manifestent leur désaccord face à cette nouvelle réglementation qu’ils estiment trop sévère, observe Mme Westland Eby. 

« Comme municipalité, on essaie d’informer les gens, leur expliquer comment ça peut fonctionner, et à l’importance de prendre cette décision, d’être plus impliquée dans la question de notre environnement. » 

La municipalité compte environ 1000 citoyens.

Dans sa cour

Le défi réside là : les gens sont en faveur du principe, mais lorsque celui-ci doit être appliqué dans sa cour, la donne change.     

« Même dans les zones où il y a des restrictions, on a des outils pour les aider à trouver une solution s’ils veulent construire. L’objectif n’est vraiment pas de pénaliser les gens, mais de trouver une façon d’arriver à protéger l’environnement et en même temps, assurer que les propriétaires peuvent profiter de l’ensemble de leur terrain. Les gens ont paniqué un peu avec tout ça. »

Des citoyens pourraient vouloir obtenir la tenue d’un registre. 

« On est au début du processus, mais les personnes qui veulent présenter des arguments à la Commission municipale du Québec (...) Ils auraient jusqu’au 2 juin pour le faire. » 

« S’il n’y a pas de demande à la CMQ, le 2 juin, les citoyens peuvent se prononcer s’ils veulent un registre et aller en référendum. »

Un développement écoresponsable sur la table à dessin

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Un développement écoresponsable sur la table à dessin

Isabelle Pion
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La volonté de préserver le territoire s’est accentué à Bolton-Est avec la popularité que connaît la municipalité auprès de résidants qui souhaitent s’y établir ou s’y construire un pied-à-terre.

« Avec la COVID, on voit la demande de permis de construction qui a vraiment augmenté, le nombre de personnes qui décident de rester à temps plein dans notre municipalité, ça aussi ça augmente », raconte la mairesse de Bolton-Est, Joan Westland Eby. « C’est un défi pour les municipalités. » 

En 2019, 277 permis ont été émis, observe Mme Westland Eby, comparativement à 432 en 2020. Depuis le début de l’année, Bolton-Est en a émis 126. Il ne s’agit pas tous de maisons neuves, mais les données reflètent l’augmentation de l’activité de construction, souligne-t-elle. 

La municipalité a acheté une ancienne sablière pour en faire un secteur résidentiel écoresponsable. Mme Westland Eby souligne que l’administration a reçu une subvention de la Fédération canadienne des municipalités qui a permis de mener des recherches, notamment afin de déterminer les secteurs à protéger, hydriques et humides, etc. 

Elle a aussi collaboré avec l’Université de Sherbrooke pour le développement d’une grille afin d’évaluer et de déterminer les aspects de développement durable d’un projet résidentiel.

« C’est sûr que nous n’avons pas encore lancé des consultations intensives avec notre population. Nous avons eu des sessions d’information sur les recherches qui ont été complétées. »

« On ne veut pas développer plus en campagne, mais il n’y a pas de maison à vendre ou à louer depuis la COVID. Depuis la COVID nous sommes pleins, et les coûts des maisons sont incroyables », dit-elle en ayant une pensée pour ceux et celles qui souhaitent acheter en ce moment.

« Je pense que les municipalités devraient devenir plus créatives dans la planification. » 

Un exemple à suivre

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Un exemple à suivre

Isabelle Pion
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Les municipalités comme Bolton-Est qui resserrent leur réglementation sont de plus en plus nombreuses, estime l’avocat et biologiste Me Jean-François Girard.

« Ce type d’approche réglementaire est exactement ce que j’enseigne à l’université et dans le monde municipal depuis maintenant plus de 15 ans », dit-il. 

« Ça fait 15 ans que j’enseigne qu’on ne sera jamais assez riche collectivement pour acquérir tout ce qui mérite d’être protégé. Est-ce que, tout ce qui mérite d’être protégé doit nécessairement être acquis? Ou on peut juste, par la réglementation municipale, venir restreindre la gamme des usages anthropiques qu’on peut faire dans un milieu pour faire en sorte que ce milieu naturel soit conservé dans l’état où il est actuellement? » lance-t-il en rappelant la perspective de la protection de la biodiversité.

En entrevue récemment à La Tribune, et lors d’une conférence, il faisait valoir que les municipalités disposent de tous les pouvoirs réglementaires utiles pour protéger les milieux naturels et l’environnement sur leur territoire, tout en ne se rendant pas coupables d’expropriation déguisée, une menace qui peut être brandie.

Rares sont les municipalités qui sont plus sévères que ce que prévoit le schéma d’aménagement de leur MRC. 

Il donne l’exemple de la bande de protection d’une trentaine de mètres pour les milieux hydriques et humides, alors que des études font maintenant état d’un minimum 100 mètres. « J’ai commencé à dire à des municipalités que si elles voulaient réfléchir avec la science sur des bandes tampons, il faudrait parler de 100 mètres. Ça met le pied sur le frein. »

Plus des municipalités vont agir comme Bolton-Est, plus d’autres emboîteront le pas.

« Des voies privilégiées »

L’organisme Corridor appalachien a travaillé en collaboration avec la municipalité de la MRC de Memphrémagog pour identifier les corridors fauniques. 

« Les corridors fauniques, ce sont des voies privilégiées où les espèces vont se déplacer sur le territoire. Dans le contexte de réchauffement climatique, ces besoins-là en déplacements sont accrus en raison des variations de climat. (…) Si on n’a pas de corridors naturels maintenus, si on n’a pas de connectivité sur le territoire, les espèces vont avoir plus de difficulté à se déplacer et à retrouver des niches écologiques, des habitats pour répondre à leurs besoins. D’où l’importance en planification de conservation de comprendre où sont les zones de déplacement pour la faune qui sont vraiment essentielles. Ce sont des endroits vraiment prisés pour faire des actions de conservation », explique la directrice de l’organisme, Mélanie Lelièvre.

Elle décrit le travail de la municipalité d’extraordinaire. Elle note que l’organisme se fait approcher régulièrement pour mener de tels exercices. 

Mme Lelièvre note que le territoire subit plusieurs stress, comme la perte d’habitat, la pollution et la fragmentation. 

« Il faut tous qu’on rame ensemble pour protéger la connectivité, ça veut dire le maintien de la fonctionnalité de nos écosystèmes. » L’Estrie a encore la chance d’avoir des corridors naturels. En Montérégie, illustre-t-elle, il y a tellement peu de couverts forestiers à l’échelle du territoire qu’on tente de restaurer la connectivité, notamment en plantant des espèces, des bandes riveraines ou des corridors forestiers. Ces mesures se réalisent avec des coûts beaucoup plus élevés, avance-t-elle également.

Sur le territoire de Corridor appalachien, dans le secteur des Montagnes vertes (incluant les massifs des monts Sutton jusqu’au nord du parc national du Mont-Orford), on retrouve 90 espèces considérées comme étant en situation précaire. « Une grande part de ces espèces se retrouvent sur le territoire de Bolton-Est. » On pense entre autres au faucon pèlerin, à la grenouille des bois, la tortue des bois et la paruline du Canada.

Mobilisation à Eastman

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Mobilisation à Eastman

Isabelle Pion
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 Des citoyens se mobilisent pour obtenir un moratoire de construction à Eastman.

Plusieurs projets de développement sont en cours dans le village reconnu pour sa beauté et ses Correspondances. Imaginons Eastman, un groupe de participation citoyenne, réclame un moratoire dans les projets de construction de quatre zones récréotouristiques aux abords du mont Orford. 

Le porte-parole Claude Desautels était également membre du comité consultatif en environnement (CCE), mais il en a été démis. La résolution adoptée à l’unanimité au conseil précise qu’il peut mettre fin au mandat d’un membre du CCE « dans le cas d’un comportement pouvant nuire au bon fonctionnement et à la réputation de la municipalité ». M. Desautels y voit pour sa part une tentative de discrédit. 

« On ne dit pas que ce n’est pas légal, on dit que ce n’est pas moral », lancent-ils au sujet du développement immobilier. 

Selon M. Desautels, la municipalité a adopté, en 2012, le règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) dans lequel plusieurs dispositions concernent de façon très précise les zones récréotouristiques (RT) 1 à 4. 

« Quand on a fait notre demande de moratoire, elle était plus large, on parlait du flanc ouest de la montagne de façon générale. De manière plus stricte, la partie du règlement touche à ces quatre zones (…) Il y a une disposition facile à comprendre. Dans la partie basse, il faut que 40 % de la montagne ne soit pas construite et dans la partie haute, il faut que ce soit 60 % des terrains où il n’y a pas de construction possible. Pour nous, c’est clair que ça n’a pas été observé. » 

Selon lui, il s’agit d’une erreur de la municipalité. 

« Dans un des articles du PIIA, ce n’est pas indiqué que ça s’applique aussi au plan de lotissement, de sorte que la municipalité continue à faire comme si le règlement de 2012 n’existait pas. »  La municipalité a récemment apporté une modification à ce chapitre.  

Claude Desautels a notamment voulu savoir quels sont les terrains identifiés répondant aux normes de 60 % et 40 %, avec des servitudes légales confirmées. La direction générale lui a répondu qu’il n’existait aucun document municipal à ce sujet. 

Une étude réclamée

« Je pense qu’on a déjà répondu à cette demande-là en ce sens où, avant d’imposer un moratoire sur les allégations qui étaient faites, on a dit publiquement qu’on allait faire les vérifications. Les allégations demandant un moratoire étaient basées sur le fait qu’il y avait de la réglementation qui n’était pas respectée. À ce jour, selon notre urbaniste, l’urbaniste de la MRC (de Memphrémagog), la réglementation serait respectée, mais il y aurait des ajustements à faire. En gros, les pourcentages qui devaient être respectés sont toujours respectés », répond le maire Yvon Laramée. 

« Au moment où on se parle, la MRC est toujours dans une zone grise à savoir : est-ce que les lotissements qui étaient faits, avant l’entrée en vigueur du règlement en 2012, s’appliquent dans le calcul. Ce n’est pas encore clair, c’est la raison pour laquelle on est toujours sur le dossier. » 

Le PIIA de 2012 d’Eastman précise que la détermination des espaces réservés aux fins de conservation doit être identifiée à l’aide d’une étude sur la valeur écologique des espaces. Ces espaces doivent être identifiées par des repères physiques et des coordonnées GPS.

M. Desautels a aussi réclamé cette étude, mais aucune étude n’a été réalisée par la municipalité, lui répond-on également.

Dans une longue correspondance avec Imaginons Eastman, la MRC recommande à la municipalité d’Eastman de procéder à une analyse territoriale du secteur récréotouristique, notamment pour obtenir des informations sur les secteurs actuellement sous conservation et à haute valeur écologique. Eastman ira-t-elle de l’avant avec ce type d’étude?

Des démarches sont entreprises auprès d’un entrepreneur et il pourrait y avoir une rencontre avec lui, la MRC et la municipalité afin de définir des zones, note le maire. « Il y a déjà des zones dans le plan du promoteur qui sont définies comme étant des zones de protection et de conservation. Ce sont ces zones que la MRC va vouloir qu’elles soient clairement identifiées. » 

Un autre groupe s’exprime 

Par ailleurs, des citoyens se décrivant comme un groupe de parents ont déposé en avril une pétition réclamant un moratoire complet pour les nouveaux projets immobiliers à l’extérieur du cœur villageois. « Il est impératif de prendre une pause afin de penser à l’aménagement de notre territoire (...) en tenant compte de la biodiversité et de l’importance de préserver les milieux humides », peut-on lire dans la pétition, qui réclamait un plan de développement.

Une rencontre avec la Municipalité a eu lieu mercredi. Des deux côtés, on a refusé de donner des précisions à La Tribune sur les discussions. 

Tant le maire Yvon Laramée que la citoyenne ayant déposé la pétition, Marie-Ève Cardin, ont fait valoir qu’ils publieraient un communiqué sur le sujet. Interrogé sur notre demande d’entrevue restée en suspens en attendant ce communiqué, le maire a fait valoir qu’il ne pouvait pas s’avancer sur le contenu. 

Un nouveau jour pour Notre-Dame-des-Bois

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Un nouveau jour pour Notre-Dame-des-Bois

Isabelle Pion
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Le bucolique village de Notre-Dame-des-Bois fait résonner l’appel de la nature à l’extérieur de ses frontières. En 2020, 100 terrains ont été vendus dans le Domaine des Appalaches, un domaine privé sis à quelques pas du parc national du Mont-Mégantic. Cette popularité se fait aussi sentir dans l’ensemble de la petite municipalité, constate la mairesse Micheline Robert, ce qui lui permet d’envisager l’avenir avec optimisme. Depuis avril 2020, la municipalité a enregistré 260 transactions.

Le charme de l’endroit attire aussi des jeunes familles, ce qui se répercute sur le nombre d’élèves de l’école primaire la Voie-Lactée. 

« Il y a 15 ans environ, on a failli la perdre. Il nous restait seulement 32 élèves. On a travaillé fort. Une chance qu’on l’a gardée. Il n’y a pas une famille qui viendrait si on n’avait pas d’école. » Celle-ci en compte maintenant 72.

De son côté, alors que la pandémie frappait comme un tsunami, le Domaine des Appalaches a lancé une promotion sur ses terrains en 2020. 

« On a fait une très grande promotion au moment où les gens voulaient sortir des grandes villes, que les gens commençaient le télétravail et qu’ils quittaient les bureaux. On a mis 100 terrains en vente à moitié prix. Ça a provoqué un boom immobilier », raconte Pierre Valence, le président du Domaine des Appalaches, qui sert à la fois de lieu de villégiature et de résidence pour des Bois-Damiens.

Même si beaucoup de permis de construction ont été délivrés, les nouveaux acheteurs n’ont pas tous des projets immédiats, observe-t-il également, en rappelant que les règlements de la municipalité permettent d’acheter sans bâtir sur le champ.

« On va le voir beaucoup plus en 2021, l’émission des permis de construction. Je dirais que sur un échéancier de trois ans, après la vente du terrain, on pourrait voir facilement la moitié de ces terrains-là construits, selon moi. »

« Non seulement on a vendu beaucoup de terrains, mais les propriétés qui étaient à vendre à Notre-Dame-des-Bois ont presque toutes trouvé preneurs », dit-il en soulignant que l’attrait pour le milieu s’est aussi fait sentir dans les municipalités environnantes. Du nombre, des travailleurs et des retraités.

Mme Robert abonde dans le même sens.

« Il y a eu beaucoup de mouvement. Ce sont des gens de la ville qui s’en viennent. Les gens veulent faire un jardin, une serre. Ils veulent complètement changer leur routine de vie (...) Il y a des bouts de rang non ouverts pour le déneigement et les gens se sont installés là cet hiver. » 

« Aussi fort que l'an passé »

Aux yeux de Pierre Valence, beaucoup de gens ont également saisi une occasion de faire un investissement en achetant une parcelle du domaine.

Parmi eux, on compte des gens de nombreux secteurs, de Sherbrooke en passant jusqu’à Saint-Jean-sur-Richelieu, Lévis et Drummondville.

L’engouement ne semble pas s’essouffler. 

« En 2021, la tendance semble vouloir se maintenir. Ça semble aussi fort que l’an passé. » 

Avec la hausse des prix de matériaux et les difficultés à trouver un entrepreneur, Pierre Valence suggère d’attendre que la situation se calme avant de lancer un chantier.

Le domaine de 4000 acres compte actuellement 1000 propriétaires, dont environ le tiers sont résidants de Notre-Dame-des-Bois. 

On retrouve environ 520 résidences, dont une vingtaine qui s’est ajoutée au cours des derniers mois, entre l’année 2020 et 2021. 

Le nombre de propriétaires pourrait potentiellement grimper jusqu’à 1600 ou 1700, évalue M. Valence. Actuellement, le domaine représente environ 40 % de la valeur foncière de Notre-Dame-des-Bois, mais cette proportion pourrait grimper à 50 %, estime-t-il également.