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Conseils municipaux : des assemblées à réinventer
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Conseils municipaux : des assemblées à réinventer
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On se voit au prochain conseil?

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On se voit au prochain conseil?

Jacynthe Nadeau
Jacynthe Nadeau
La Tribune
Lilia Gaulin
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initiative de journalisme local, La Tribune
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Même si le passage de la région en zone jaune depuis lundi signifie que la démocratie municipale peut à nouveau s’exprimer en présence dans nos hôtels de ville, les conseils municipaux ne semblent pas tous pouvoir se déconfiner au même rythme en Estrie.

À un bout du spectre, les élus de Lac-Mégantic et de Coaticook ont recommencé à siéger devant public ou journalistes avec un plaisir manifeste mardi soir, tandis qu’à Sherbrooke et à Ayer’s Cliff, entre autres, il faudra attendre la séance du mois d’août, si bien sûr la situation sanitaire reste au beau fixe. 

La plupart des municipalités jointes par La Tribune ces derniers jours sont néanmoins en discussion pour adapter la salle du conseil aux dernières directives de la Santé publique dans le but de siéger en présence en juillet.

Plusieurs municipalités envisagent également de poursuivre en mode hybride, si on peut dire, en conservant la vidéodiffusion en direct ou en différé qu’elles ont apprivoisée depuis que la COVID-19 impose ses règles.

« Jusqu’à l’automne, il va y avoir de tout pour dire vrai, lance le maire de Sainte-Catherine-de-Hatley et préfet de la MRC de Memphrémagog, Jacques Demers. Il y en a qui ont hâte et qui déjà vont chercher à voir les gens, surtout en cette année électorale. Il y a des gens qui veulent s’exprimer, qui veulent se parler, qui sont intéressés à s’impliquer, c’est difficile de ce côté-là. »

« Mais ça va dépendre de la salle, reprend-il. Ce qu’il faut appliquer, ce sont les normes de la Santé publique. Il y a des endroits où c’est possible et d’autres où ce ne l’est pas, à moins qu’ils puissent utiliser leur salle communautaire ou des lieux plus grands. » 

Leçons de COVID

« On repart ça tranquillement », annonce le maire de Coaticook, Simon Madore, qui a présidé son premier atelier de travail et son premier conseil en présence depuis plusieurs mois mardi dernier et qui prône en plus le maintien de la diffusion des séances du conseil à distance. 

« Il y a des affaires que la COVID va laisser, je pense, et la formule hybride est en une. Il y a des citoyens qui ont des questionnements, mais qui ne veulent pas nécessairement se présenter [au conseil municipal]. Ça permet de répondre quand même à leurs questions. »

Le maire Madore voit aussi dans les vidéoconférences une option intéressante pour gagner du temps. « Pour la Table des MRC de l’Estrie, par exemple, on se rendait tous à Asbestos avant. Là on fait ça par Zoom, ça dure deux heures, et c’est réglé. Ce sont toutes les MRC de l’Estrie qui siègent là et c’est efficace. »

Le constat est le même pour le maire de Stoke Luc Cayer. Il indique que sa municipalité tiendra elle aussi ses séances du conseil en présence dès le mois prochain. Afin de respecter les normes sanitaires, l’assemblée n’aura pas lieu au bureau municipal comme à l’habitude. Elle sera organisée dans la grande salle qui a une capacité de 300 personnes.

Il ajoute que l’équipe municipale essaie de développer une solution afin de diffuser simultanément les assemblées sur Internet notamment après la pandémie. « Quand le conseil municipal sera en présentiel, on va tenter de donner la possibilité aux gens d’être chez eux et de participer en posant des questions sans nécessairement avoir à se déplacer », mentionne celui qui est également préfet de la MRC du Val-Saint-François. 

Au contraire, dans la petite municipalité de Nantes, près de Lac-Mégantic, on était encore en train de gérer la réouverture des bureaux pour les employés municipaux cette semaine. Le conseil s’est réuni à huis clos dans la salle du conseil, ces derniers mois, en prenant tout l’espace disponible, mais avant de rouvrir les portes au public, il faut réadapter les lieux.

« On n’a pas déterminé encore quand on va rouvrir au public, mais ça ne devrait pas être long. En août quand on sera en zone verte peut-être », exprime le maire Jacques Breton, qui doit aussi jongler avec un manque de personnel. « L’intention est là. » 

Les règles

Rappelons que selon les règles en vigueur en zone jaune et verte, les élus municipaux ont la possibilité de participer à distance ou en personne aux séances du conseil, mais l’ouverture des portes au public est obligatoire dès qu’au moins un membre du conseil y participe en personne.

De plus, en l’absence de public ou lorsqu’un élu participe à distance, des dispositions doivent être prises pour que la séance soit publicisée et que les questions des citoyens puissent être transmises à l’avance. 

À l’opposé, en zone rouge ou orange, le public ne pouvait pas assister en personne aux séances du conseil. Qu’ils siègent à huis clos ou à distance, les conseils municipaux avaient donc l’obligation de rendre publiques leurs délibérations en vidéo ou en audio. 

Consultations et référendums

En matière de consultation publique, le retour au palier d’alerte jaune et vert signifie que l’exercice peut bel et bien se tenir en public, en respectant bien sûr les normes sanitaires en vigueur. Mais les Municipalités peuvent encore les remplacer par une consultation écrite qui s’étend sur une période de 15 jours, comme cela prévalait en zone orange et rouge. Un avis public doit annoncer la procédure à suivre. 

Le gouvernement du Québec précise aussi que dans le cas où une Municipalité opte pour tenir sa consultation en public, elle doit également tenir l’exercice par écrit afin de permettre à toutes les personnes intéressées de se faire entendre. 

En ce qui concerne les processus d’approbation référendaire, Québec indique que durant l’état d’urgence sanitaire, le modèle traditionnel de signature de registre doit être remplacé par une demande à distance et le scrutin référendaire devra se tenir par correspondance, et ce afin d’éviter le rassemblement des citoyens.

Au moment d’écrire ces lignes, le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) n’avait pas répondu à la demande d’entrevue de La Tribune

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D’un conseil municipal à l’autre

  • Windsor  En présence dès le 5 juillet. La Ville évalue la possibilité d’offrir un mode hybride aux citoyens. 
  • Richmond  En présence dès le 5 juillet à la salle communautaire. Quinze citoyens pourront assister à la séance si la région est en zone verte.
  • Stoke  En présence dès le 5 juillet. La Municipalité évalue la possibilité d’offrir un mode hybride aux citoyens. 
  • Saint-Denis-de-Brompton  En présence, au sous-sol de l’église. La séance sera diffusée sur le web seulement si la Municipalité se voit dans l’obligation de refuser des citoyens à l’entrée afin de respecter les mesures sanitaires.  
  • Saint-Camille  En présence dès le mois de juillet. La Municipalité n’est pas équipée pour capter et diffuser les séances par la suite. 
  • Val-des-Sources  En présence dès le 5 juillet. La Ville ne prévoit pas diffuser les séances sur Internet pour le moment.
  • Chartierville  Pour le moment, les séances se déroulent en mode virtuel. La question du retour en présence devrait être abordée lors de la prochaine séance.
  • East Angus  En présence dès le 5 juillet. La Municipalité n’est pas équipée pour capter et diffuser les séances par la suite. 
  • Cookshire-Eaton  En présence dès le 5 juillet. La Ville ne prévoit pas diffuser les séances sur Internet pour le moment.
  • Lac-Mégantic  En présence avec public admis. Les séances continueront d’être webdiffusées en direct.
  • Nantes  La décision n’est pas encore prise.
  • Magog  En présence à compter du 21 juin. Un maximum de 13 citoyens sera autorisé à l’intérieur de la salle sur inscription avec priorité aux citoyens de Magog. Les séances continueront d’être télédiffusées et webdiffusées.
  • Canton d’Orford  En vidéoconférence le 5 juillet. Diffusée en direct sur YouTube.
  • Ayer’s Cliff  En présence à compter du 5 juillet.
  • Coaticook  En présence et public admis. Les séances continueront d’être télédiffusées et webdiffusées en direct.
  • Compton  On prévoit reprendre en présentiel en juillet, mais ça reste à confirmer.
  • Sainte-Catherine-de-Hatley     La décision n’est pas encore prise.
Sherbrooke siègera en présence en août

sherbrooke

Sherbrooke siègera en présence en août

Anthony Ouellet
Anthony Ouellet
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L’attente est presque terminée pour les Sherbrookois qui souhaitent le retour des séances du conseil municipal en présence, alors que les élus de Sherbrooke ont accepté de revenir siéger devant public à l’hôtel de ville dès le retour du congé estival, soit le 23 août.

« Je ne vous mentirai pas, les élus ont très hâte qu’on revienne au format en personne. C’est beaucoup mieux pour la communication entre tous », estime le maire Steve Lussier, en soulignant par le fait même que la décision de revenir à l’hôtel de ville au mois d’août n’a pas rencontré beaucoup de résistance parmi les conseillers sherbrookois.

Si le retour est tant attendu, pourquoi attendre jusqu’à la fin août, alors qu’il reste encore deux séances du conseil municipal avant le congé d’été? « On voulait s’assurer que tous les élus aient leurs deux doses de vaccins, donc de revenir au mois d’août est la meilleure des choses pour nous », assure M. Lussier. 

Le maire souhaite que le retour en présence suscite un regain d’intérêt pour la politique municipale chez ses concitoyens, même s’il admet que les séances virtuelles ont été relativement populaires durant la pandémie, dépendamment des enjeux qui y étaient traités.

Des ajustements à la salle du conseil doivent d’ailleurs être apportés et le nombre de personnes qui pourront y aller pour assister physiquement aux séances n’est pas encore déterminé. 

Il n’est toutefois pas envisageable pour Sherbrooke de délocaliser le conseil de ville vers une salle municipale avec une plus haute capacité, qui pourrait donc accueillir plus de personnes. 

Formule hybride

Pas de crainte à se faire pour les personnes qui souhaitent participer au conseil municipal, mais qui craignent de se heurter à une salle comble, car la ville de Sherbrooke proposera une formule hybride, où des questions acheminées en ligne, exactement comme dans la période forte de la COVID-19, pourront être lues et adressées par les conseillers à l’hôtel de ville. 

« On ne parle pas seulement pour la période transitoire d’après COVID; la formule hybride sera là pour toujours. Ça va aider les personnes à mobilité réduite et les personnes avec un horaire chargé. On trouvait donc important d’utiliser ce qu’on a appris de la pandémie et l’appliquer au futur. Il fallait bien trouver un peu de positif dans cette situation », explique Steve Lussier.

« Cela va permettre, continue-t-il, à plus de gens de découvrir et s’intéresser à la machine municipale, car il n’y aura plus nécessairement besoin de se planifier une soirée, de se déplacer et tout ça. »

Consultations publiques

Si le plan de match entourant les conseils de ville est déjà bien établi, les consultations publiques et leur fonctionnement éventuel soulèvent encore quelques questions.

« Ce sera l’un des points discutés en conseil exécutif dans les prochaines semaines, mais, comme la situation va bien en ce moment, je pense qu’elles reviendront en présence sous peu. Je n’ai pas de date, mais ce serait mieux que ce soit le plus tôt possible », admet celui qui briguera, en novembre, un deuxième mandat comme maire de Sherbrooke.

La question des consultations publiques avait d’ailleurs fait l’actualité dans les dernières semaines, alors qu’un rapport d’une firme externe, commandé par la ville de Sherbrooke, montrait que 72 pour cent des citoyens ne se trouvaient pas assez consultés.

En pandémie, les consultés devaient envoyer leurs questions avant d’avoir vu la présentation de la consultation. Sans vouloir s’avancer sur la possibilité que ce concept ait pu faire baisser la popularité de ces événements, le maire Lussier juge que ce retour en présence pour ces consultations sera une bonne chose, autant pour les citoyens que les élus. 

Un casse-tête dans plusieurs MRC de l’Estrie

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Un casse-tête dans plusieurs MRC de l’Estrie

Lilia Gaulin
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Jacynthe Nadeau
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Le retour en présence est visiblement parsemé de quelques embûches supplémentaires pour les conseils des maires des six MRC de l’Estrie. Manque d’espace afin de respecter les consignes de distanciation physique ou équipements technologiques déficients sont quelques-uns des enjeux auxquels ils font face.

Dans la MRC des Sources, qui ne regroupe pourtant que sept municipalités, le mode virtuel reste privilégié pour le moment en raison d’un manque d’espace.

Le directeur général, Frédéric Marcotte, soutient en effet que pour permettre à un plus grand nombre de citoyens de participer aux rencontres, les visioconférences sont encore la meilleure option. Il affirme que la salle où se réunit le conseil des maires n’est pas équipée non plus pour filmer les séances pour ensuite les diffuser sur le web. 

Dans la MRC voisine du Val-Saint-François, on a plutôt opté, dès mercredi, pour revenir à un conseil des maires en présence et ouvert à la population.

« Dès l’instant où on a eu la possibilité de le faire, il y a eu une volonté de la part des élus », souligne le préfet et maire de Stoke Luc Cayer.

« Les gens étaient un peu tannés du virtuel. Ils avaient hâte qu’on puisse se parler et se dire les vraies choses en personne », note-t-il, en ajoutant qu’il est primordial pour lui que les élus soient en mesure de rencontrer les citoyens.

Jusqu’à un avis contraire et tant que la région est en zone jaune, le conseil des 18 maires siègera donc devant les citoyens. La MRC du Val-Saint-François n’a cependant pas le matériel requis pour diffuser ses séances sur le web.

Dans la MRC de Coaticook, on sera prêt pour la séance du mois d’août, puisqu’il n’y a pas de conseil des maires en juillet, informe l’agente de communication Nancy Martin. Comme à la Ville de Coaticook, on est équipé pour siéger en mode hybride avec des séances ouvertes au public.

Respect de la distanciation

Le respect de la distanciation n’est pas encore résolu pour le conseil des maires des MRC du Haut-Saint-François et de Memphrémagog. Avec respectivement 15 et 17 élus autour de la table, en plus du personnel requis pour tenir les délibérations mensuelles et de quelques places pour accueillir les citoyens, il faut assurément beaucoup d’espace.  

« Le seul bémol que j’ai actuellement, c’est la grandeur de la salle, confirme le préfet du Haut-Saint-François Robert G. Roy. La distanciation de deux mètres est difficile parce qu’on n’a pas une grande salle. » 

Il souligne également que la MRC n’a pas les équipements technologiques requis afin de diffuser les séances en simultané. La MRC en est encore à vérifier s’il serait possible de modifier ses installations afin d’offrir un mode hybride, et ce, même après la pandémie. La mauvaise connexion Internet est aussi un frein à la tenue d’assemblées virtuelles dans certains secteurs du Haut-Saint-François. 

À la MRC de Memphrémagog, dès que les installations permettront de tenir les séances en présence, on a l’intention de le faire et si la situation sanitaire devait perdurer au-delà du mois d’août, il est possible qu’on envisage de tenir les séances ailleurs qu’au centre administratif de la MRC.

« En attendant, on a appris à travailler en vidéoconférence et de cette façon, les gens peuvent voir l’enregistrement et il y a une période de questions », souligne le préfet et maire de Sainte-Catherine-de-Hatley Jacques Demers.

« De refuser des gens parce que la salle ne serait pas assez grande, ce ne serait pas vraiment bon non plus, ajoute-t-il. Mais comment prévoir s’il en arrivera 10, 20 ou 50? C’est là que chacun va avoir une décision à prendre. »

Avec 22 maires et une préfète autour de la table, enfin, le conseil de la MRC du Granit avait sans doute le plus grand défi logistique à résoudre. La séance de juillet se déroulera donc à huis clos, indique la préfète Marielle Fecteau, mais on a déjà trouvé un local suffisamment grand pour siéger en personne au mois d’août et on vise pouvoir s’installer dans l’une des grandes salles du Centre sportif Mégantic par la suite.