Porcherie à St-François: petite victoire pour l'opposition

Une décision de la Cour supérieure concède une petite victoire aux citoyens opposés à l'implantation d'une porcherie de 2340 têtes dans le rang 6 de Saint-François-Xavier-de-Brompton. À la suite du rejet d'une requête en irrecevabilité, le processus judiciaire pourra aller de l'avant.
« La recevabilité est une étape très importante. La perte de cette requête aurait été fatale », explique Me Faïka Gafsi, l'avocate de la Clinique juridique Juripop de l'Estrie qui représente les citoyens.
En attendant qu'il y ait procès sur le fond du litige, cette décision prouve qu'il y a « apparence de fondement de droit », poursuit Me Gafsi. « Ce qu'on allègue, c'est qu'il a des manquements à la Loi sur la qualité de l'environnement et à la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme», souligne-t-elle.
Sur cette base, les citoyens pourront demander en mai une injonction interlocutoire afin que les travaux de Productions Porcs Plus Inc. soient suspendus jusqu'à la fin des procédures.
Comme la construction de la porcherie doit se terminer au printemps, la demande d'injonction interlocutoire, déposée les 21-22 mai prochains, interviendra à un moment où le dossier sera très avancé.
La décision rendue par le juge Yves Tardif souligne également l'intérêt juridique des demandeurs dans le dossier, chacune de leur résidence se trouvant dans un rayon d'un kilomètre à partir de l'emplacement de la porcherie.
Le procès devra déterminer si, à cette distance, ils risquent d'être affectés par de possibles odeurs et une contamination de l'eau.
Un espoir ravivé
Pour ces cinq citoyens qui ont entamé le recours, cette décision de la Cour supérieure est encourageante.
« Ça démontre que ça vaut la peine de se mobiliser et de faire valoir nos droits. La bataille n'est pas gagnée, mais on a confiance pour la suite des choses », a soutenu par voie de communiqué l'un des représentants des citoyens, Pierre-Paul Poulin.
Le projet de Productions Porcs Plus Inc. a reçu l'aval de la municipalité de Saint-François-Xavier-de-Brompton en août 2012, malgré les contestations du Regroupement de citoyens pour la préservation de la qualité de vie du milieu.
Les citoyens plaidaient alors que la station météorologique utilisée pour indiquer la direction des vents n'était pas représentative des vents dominants dans le secteur.
En retour, la municipalité soulignait que le plan répondait en tous points au règlement sur le zonage du secteur.