Évelyne Beaudin s’interroge sur l’ampleur des crédits de taxes accordés à Sherbrooke en comparaison de ceux des autres villes.
Évelyne Beaudin s’interroge sur l’ampleur des crédits de taxes accordés à Sherbrooke en comparaison de ceux des autres villes.

Sherbrooke, trop généreuse en crédits de taxes?

Jonathan Custeau
Jonathan Custeau
La Tribune
La Ville de Sherbrooke se montre-t-elle trop généreuse avec ses crédits de taxes aux entreprises? La conseillère Évelyne Beaudin continue de poser la question en relevant qu’à 2,3 M$ en 2019, Sherbrooke offrait un volume de crédits plus élevé que toutes les autres villes du Québec, loin devant Mirabel (935 651 $), en deuxième position.

Les données, compilées par le citoyen Denis Pellerin et rendues publiques sur la page de la conseillère, sont disponibles sur le site du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH). Suivent Drummondville, Trois-Rivières et Saint-Jean-sur-Richelieu.

La directrice de Sherbrooke Innopole, Josée Fortin, indique qu’il faut regarder le portrait sur plus qu’une année pour qu’il soit représentatif. Annie Godbout, du comité de développement économique, prévient qu’il faut probablement regarder la taille du budget de chacune des villes pour établir des vraies comparaisons. (Voir autre texte)

Lire aussi : Une analyse trop simpliste selon Annie Godbout

« Parmi les 10 grandes villes (celles avec lesquelles Sherbrooke se compare habituellement), seulement Trois-Rivières et Sherbrooke offrent des crédits de taxes. Sherbrooke offre cependant 3,5 fois plus de congés de taxes que Trois-Rivières », relève Mme Beaudin.

« Quand on nous dit que Sherbrooke est en compétition avec les autres villes, il semble plutôt que ce soit Sherbrooke qui compétitionne pas mal trop férocement, avec notre argent, les autres villes », écrit-elle encore.

En entrevue, elle indique que si les élus avaient eu ces chiffres en main il y a un an, Sherbrooke n’aurait pas nécessairement approuvé un rehaussement du plafond des crédits de taxes, un plafond qui passera de 28 à 75 M$ en octobre.* 

Mme Beaudin se demande pourquoi ces comparatifs n’ont pas été présentés aux élus avant. « C’est une question qui revient tout le temps : comment ça se passe dans les autres villes? »

Son collègue Paul Gingues avait d’ailleurs soulevé sa déception, au conseil municipal, devant l’absence de comparatif avec les autres villes.

Moins généreuse en 2016 et en 2017

Selon les données compilées par La Tribune, sur le site du MAMH, Sherbrooke aurait aussi été la plus généreuse en 2018 également, avec des crédits de 1,8 M$, mais glisse au troisième rang en 2017 (1 M$) et au quatrième rang en 2016 (738 325 $). Pour 2016 et 2017, Vaudreuil-Dorion occupe la première place en offrant des crédits de 2,7 et 2,8 M$.

Selon le rapport déposé à la séance extraordinaire du conseil municipal du 24 août, Sherbrooke a offert des crédits de taxes supérieurs à 700 000 $ chaque année depuis 2009. Avec le rehaussement du plafond des crédits, ce montant dépassera les 6 M$ annuellement entre 2021 et 2025. Les chiffres sont notamment gonflé par une entreprise, Kruger, qui investit plus de 500 M$ pour son usine et dont le crédit de taxes, sur dix ans, atteindrait 28 M$.

« Le C.A. de Sherbrooke Innopole, auquel siège le maire, disait qu’il étudierait le congé de taxes. Nous avons peut-être été coupables de penser qu’il s’en occuperait », dit Mme Beaudin. « Je me demande si les élus étaient capables de mesurer l’ampleur du coût de cette stratégie quand on nous a demandé de prendre une décision. Je me suis senti devant le fait accompli. Ce n’est pas juste le conseil actuel qui se trouve devant le fait accompli, mais les deux prochains. »

Mme Beaudin se demande pourquoi l’exercice n’a pas été fait par les experts de la Ville. « J’ai l’impression que nous nous laissons guider par notre orgueil plutôt que par des données concrètes. Je veux pouvoir prendre des décisions éclairées. On est prêt à payer combien pour qu’une entreprise choisisse Sherbrooke plutôt que Magog? Je ne veux pas juste savoir combien ça coûte, mais combien ça rapporte aussi. On ne peut pas prétendre qu’on a un succès juste parce qu’on a dépensé beaucoup d’argent. Il faut une analyse coût-bénéfice pour nous et les autres villes. Combien d’entreprises Trois-Rivières a attirées avec ses crédits? »

Évelyne Beaudin rappelle avoir demandé ce qui se passait avec les crédits de taxes en février 2019. « M. le maire a dit qu’il s’en occupait. »

Paul Gingues n’avait pas pris connaissance des données publiées par Évelyne Beaudin. Il rappelle néanmoins qu’il aurait souhaité une étude comparative indépendante. « Je comprenais que nous ne puissions pas arrêter le programme d’un coup sec. On m’a dit qu’à Sherbrooke Innopole, on avait des comparatifs avec des villes américaines qui étaient plus agressives que Sherbrooke. Il serait intéressant de savoir ce qui se passe dans les villes avoisinantes. Nous n’avons pas eu de comparatif réel sur le terrain avec d’autres municipalités. »

M. Gingues rapporte qu’on a néanmoins présenté les retombées du programme, soit environ 3,6 G$ et les revenus anticipés, à 147,5 M$.

Au cabinet de la mairie, on rapportait que Steve Lussier n’était pas disponible pour une entrevue. Il a réagi dans une déclaration écrite. « C’est désolant de constater, encore une fois, que des gens s’attaquent au leadership exercé en matière de développement économique. Le programme d’aide aux entreprises fait rayonner Sherbrooke et permet à des milliers de familles sherbrookoises de bien vivre. »


* Le programme de crédit de taxes en bref

Maximum des crédits d’ici 2031 : Le programme passera de 28 à 75 M$

29 entreprises sont en attente d’un crédit de taxes

Les retombées économiques sont estimées à 3,6 G$

Les revenus anticipés sont de 147,5 M$

Les entreprises bénéficiant d’un crédit payent les taxes sur le terrain, les frais d’électricité et la taxe d’eau.


Crédits accordés en 2019

1. Sherbrooke (2 348 892 $)

2. Mirabel (935 651 $)

3. Drummondville (860 887 $)

4. Trois-Rivières (669 619 $)

5. Saint-Jean-sur-Richelieu (450 752 $)


Crédits accordés en 2018

1. Sherbrooke (1 885 854 $)

2. Drummondville (976 526 $)

3. Mirabel (823 116 $)

4. Trois-Rivières (507 087 $)

5. Saint-Jean-sur-Richelieu (498 043 $)


Crédit accordé en 2017

1.Vaudreuil-Dorion (2 885 670 $)

2. Drummondville (1 355 615 $)

3. Sherbrooke (1 010 910 $)

4. Mirabel (833 990 $)

5. Trois-Rivières (547 918 $)


Crédits accordés en 2016

1. Vaudreuil-Dorion (2 719 825 $)

2. Trois-Rivières (1 074 410 $)

3. Mirabel (926 831 $)

4. Sherbrooke (738 325 $)

5. Boisbriand (370 417 $)

** Source : Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation