Claude Dostie

Le débat sur les injures est-il allé trop loin?

« Ça va trop loin! » réagit l’ex-président du comité exécutif de la Ville de Sherbrooke, Serge Paquin, quand on lui demande de commenter la plainte déposée par le conseiller Pierre Tremblay contre le chef de cabinet de Sherbrooke Citoyen, Claude Dostie. Il se dit étonné qu’un mandat ait été confié à un avocat dans ce dossier. Le président de la Fédération québécoise des municipalités (FQM), Jacques Demers, espère pour sa part qu’on en tirera des leçons.

Selon l’information dévoilée dans un document municipal lundi, M. Tremblay s’est plaint d’un commentaire publié par M. Dostie sur la page Facebook de La Tribune le 5 décembre dernier. Ce commentaire serait une infraction au règlement municipal sur les injures.

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Le commentaire en question en serait un où Claude Dostie qualifie le conseiller municipal de « kamikaze en manque de publicité ».

« Je suis étonné, sur la base de ce qui est divulgué, de constater où en est le dossier. Le terme n’est pas si fort que ça. Quand on considère la jurisprudence, je serais extrêmement étonné que la plainte soit retenue. Peut-être qu’on tente un peu trop de censurer le débat politique. Les tribunaux ont déjà statué qu’on peut s’en permettre pas mal dans les débats politiques », commente M. Paquin.

Rappelons que les frais d’avocat de Pierre Tremblay et de Claude Dostie seront assumés par la Ville de Sherbrooke, donc par les contribuables.

« Tant au provincial qu’au fédéral, on entend pas mal pire que ça. Je comprends que pour des fonctionnaires, c’est délicat de trancher. Je peux comprendre qu’on en saisisse les élus, mais qu’on aille de l’avant m’étonne. Il faut être prudent quand on judiciarise des débats politiques. C’est allé trop loin à mon avis. Dans l’âpreté des débats, les élus ne s’envoient pas toujours des roses, et je suis d’accord qu’on ne peut pas tout se permettre, mais je ne vois pas d’injure là, même si ce n’est pas un compliment. »

Serge Paquin fait d’ailleurs référence à une décision de la Cour d’appel du Québec en 2002 dans laquelle on ne voyait ni diffamation ni appel à la violence à traiter des députés fédéraux de traîtres et à appeler la population à « leur faire payer leur trahison ». Le jugement en question faisait alors référence à la liberté d’expression, qui comprenait le droit de stigmatiser les plaintifs dans cette histoire.


« Il faut avoir une façon de se parler. »
Jacques Demers

Le président de la FQM et maire de Sainte-Catherine-de-Hatley, Jacques Demers, ne croit pas avoir déjà entendu parler de plaintes pour injures entre individus au service d’une municipalité. Réfléchissant à haute voix, il espère que la situation permettra à tout le moins de fixer des balises. « C’est peut-être une bonne chose de dire qu’il y a des limites, qu’il faut avoir une façon de se parler. Il faut que ce débat ait lieu. Au-delà du cas, pour la démocratie, il faudrait qu’on arrive à respecter les questions des uns et des autres. Faisons un peu attention aux propos que nous tenons. Nous devrions nous défendre avec des mots convenables. »

M. Demers croit qu’il y aurait peut-être des avenues à considérer pour éviter que les conflits entraînent des frais pour les contribuables. Il juge aussi que ce genre de mésentente donne une mauvaise image de la politique. « La chicane, les gens n’aiment pas ça. Est-ce qu’on peut s’en servir pour qu’il n’y ait plus d’autres cas comme ça et qu’il y ait un réel respect? Si oui, au moins on aura avancé. Notre plus grand défi pour que des gens se présentent en politique, c’est de leur donner le goût de venir jouer un rôle. J’espère qu’on n’en sortira pas juste avec un jugement, mais qu’on aura des conclusions concrètes pour éviter que ça se reproduise. »

La présidente de l’Union des municipalités du Québec, Suzanne Roy, a refusé de commenter.

Selon le service des affaires juridiques de l’UMQ, la procédure en place est normale dans les circonstances. La seule autre option serait que les parties acceptent une médiation, mais encore, ce qui engendrerait néanmoins des frais.

Pierre Tremblay