Steve Lussier : « Je ne verrais pas pourquoi on ne reviendrait pas à moins de signatures. »

Référendums citoyens : Lussier se rallie à Denault

Le maire Steve Lussier adhère à une proposition du conseiller Marc Denault d’adopter une résolution qui rendrait la tenue de référendums citoyens plus accessible. M. Denault propose de revoir le mécanisme qui fixe le nombre de signatures nécessaires dans un registre pour provoquer un référendum.

Le débat a surgi quand les citoyens opposés à un règlement d’emprunt de 26 M$ pour la réalisation d’une partie du projet Well inc. ont été invités à signer un registre à l’hôtel de ville la semaine dernière. Pour provoquer un référendum, il fallait recueillir 8702 signatures en cinq jours, soit 174 à l’heure, un chiffre que certains conseillers, dont Pierre Avard et Pierre Tremblay, ont jugé mathématiquement inatteignable.

Lundi, le certificat du règlement d’emprunt a pu être déposé considérant que seulement 462 citoyens avaient signé le registre mis à leur disposition.

« Est-ce qu’on pourrait collectivement fixer un seuil en dessous de ça? Est-ce que la loi nous le permet? » a d’abord interrogé Évelyne Beaudin.

La greffière Isabelle Sauvé a répondu par la négative. La méthode de calcul est indiquée dans la loi.

« Le conseil municipal fonctionne par résolution. Il serait intéressant d’avoir un dossier d’analyse et d’arriver avec une résolution du conseil municipal pour revoir le quantum que ça prend pour avoir un référendum. Ce serait encore plus fort comme message auprès du gouvernement du Québec », a plaidé Marc Denault.

« Je pense M. le Maire que vous avez clairement exprimé qu’il y aurait une réflexion à faire du point de vue gouvernemental. S’il y a 86 000 personnes habiles à voter et qu’il en faut 10 % pour le registre, c’est beaucoup. Quand on dit que 46 ou 48 % de gens en moyenne vont voter lors d’élections normales, ce serait quand même intéressant d’avoir cette réflexion que 10 % c’est beaucoup. Arriver à mobiliser autant de personnes dans un règlement d’emprunt comme ça, c’est colossal. La loi 122 était pour donner un sentiment de proximité et de gouvernance locale au point de vue municipal, mais je pense qu’on s’éloigne plus qu’on se rapproche. »

« Une belle leçon »

Steve Lussier lui a donné raison. « Je suis le premier à avoir fait le saut pour le nombre de signatures, alors je suis d’accord. J’avais dit que j’irais aux quatre grandes rencontres de l’Union des municipalités du Québec. Je vais le présenter à Alexandre Cusson directement, qui est président. Je pense que c’est une bonne idée de monter une résolution et d’aller la présenter. Je ne verrais pas pourquoi on ne reviendrait pas à moins de signatures. »

La présidente du conseil, Nicole Bergeron, a demandé qu’on « se donne l’espace pour que la greffière nous explique les différentes particularités. On aurait des discussions à faire pour prendre une décision. Ça pourrait toucher plus qu’un aspect de la loi ».

Les changements à la loi pour fixer le nombre de signatures nécessaires à un référendum ont été apportés en juin dernier.

Pour donner un ordre de grandeur, Chantal L’Espérance a rappelé que le calcul des 8702 signatures avait été effectué en fonction du nombre de logements à Sherbrooke. Il s’agit de la méthode la plus avantageuse pour le citoyen, alors qu’un calcul en fonction du nombre d’électeurs aurait porté le nombre de signatures requises à environ 13 000.

Enfin, Annie Godbout a relevé qu’il était difficile d’identifier des gagnants et des perdants avec le résultat du registre. « Le processus et le projet en tant que tels étaient flous. On a une belle leçon à tirer de ce qui s’est passé. Il va falloir prendre le temps de bien analyser ce dossier-là. C’est ce qui m’inquiète le plus, c’est qu’on manque de temps pour prendre une décision éclairée. »

Marc Denault : « S’il y a 86 000 personnes habiles à voter et qu’il en faut 10 % pour le registre, c’est beaucoup. »