Marc Denault

Des procès-verbaux plus évasifs

Les détails des interventions des citoyens au conseil municipal et aux conseils d’arrondissement à Sherbrooke ont été supprimés des procès-verbaux de ces assemblées. S’il est toujours possible de savoir combien d’entre eux se sont adressés aux élus, leur nom et le contenu de leur intervention sont éludés. Le conseiller Marc Denault l’a déploré la semaine dernière au conseil municipal.

Une liste des suivis des interventions sera désormais déposée aux conseils d’arrondissement et au conseil municipal pour pallier cette nouvelle directive du ministère des Affaires municipales. La Ville de Sherbrooke a annoncé lundi qu’elle rendrait aussi disponible la bande audio de tous les nouveaux conseils d’arrondissement sur son site internet. Les vidéos du conseil municipal sont en ligne intégralement depuis l’élection du maire Steve Lussier.

« Légalement parlant, nous avons changé nos façons de faire des procès-verbaux. Ça devient très simpliste quand on arrive pour les lire. Je me mets à la place des gens qui essaient de comprendre ce qui s’est passé. Même pour nous les élus, il n’y a aucun commentaire des gens présents. Il serait intéressant à la table des présidents des arrondissements de voir s’il y a une façon de rendre ça plus hybride, autant pour les lecteurs que pour les élus, pour que nous ayons plus d’information à donner » a résumé Marc Denault.

En effet, les procès-verbaux ne stipulent désormais que le nombre de citoyens ayant fait une intervention et la durée de la période de questions.

« La raison pour laquelle nous avons arrêté de mettre la période de questions des personnes présentes, c’est sur recommandation du ministère des Affaires municipales. Nécessairement on va arrêter de le faire. Il est possible de faire autre chose, soit de les déposer dans un document séparé », a précisé la greffière Isabelle Sauvé.

Annie Godbout a aussi demandé d’obtenir un descriptif des interventions dans chacun des arrondissements.

À nouveau, Isabelle Sauvé a mentionné que les élus ont accès à cette information dans leurs documents. Vincent Boutin a pour sa part proposé de déposer le tableau des suivis aux requêtes citoyennes dont disposent les élus pour qu’ils deviennent publics.

« Est-ce qu’on peut faire la même chose au conseil municipal et y aller rétroactivement? Je propose qu’on le fasse à partir du moment où on a adopté cette nouvelle formule », a commenté Évelyne Beaudin.

Chantal L’Espérance a rapporté avoir fait part de ce malaise lors d’une réunion des élus de l’arrondissement 4. « Ce qui a été décidé, c’est d’amener la captation audio dans les conseils d’arrondissement. Elles pourraient être consultées sur le site de la Ville. C’est un premier pas dans la bonne direction. »

La Ville a confirmé cette nouvelle façon de faire, lundi. Si les séances ne seront pas diffusées en direct sur internet, comme celles du conseil municipal, ces assemblées seront néanmoins enregistrées. La bande audio intégrale sera disponible au sherbrooke.ca/arrondissements. Les enregistrements seront déposés sur le site internet dans les jours suivant chacune des assemblées.