Le nombre d’ateliers de travail présentés en public a chuté dans les dernières années.

Beaudin dénonce une culture du secret à l'hôtel de ville

« Vos élus passent presque deux fois plus de temps à discuter des choses qui vous concernent en secret plutôt qu’en public. » Ce message est celui diffusé par la conseillère Évelyne Beaudin dans une nouvelle vidéo mise en ligne lundi. Elle dénonce la « culture du secret » à l’hôtel de ville, où le recours au huis clos est « abusif » selon elle.

Évelyne Beaudin a calculé la longueur des séances du conseil municipal à l’aide des vidéos diffusées sur YouTube et s’est basée sur les procès-verbaux des huis clos pour faire le même exercice pour les réunions privées. « Selon nos calculs, les élus sont en huis clos 63 % du temps », soit 159 heures en 2019, contre 89 heures de réunions publiques. Ces statistiques excluraient les lac-à-l’épaule et les rencontres de comités et de corporation municipales.

À LIRE AUSSI: L’UMQ réplique à Évelyne Beaudin

Mme Beaudin estime que les citoyens n’ont pas accès à toute l’information à laquelle ils sont en droit de s’attendre. « Ils ne se font pas expliquer les enjeux. Ils ne savent pas vraiment ce que pensent ceux et celles qui les représentent, car tout est discuté et canné d’avance à huis clos. »

La conseillère cite le cas d’une présentation sur les milieux humides, la semaine dernière, pour laquelle les élus avaient convenu de ne pas poser de questions parce qu’ils avaient déjà fait l’exercice à huis clos. « [...] Plusieurs élus ne voient pas la pertinence de tenir les débats publiquement et trouvent bien plus commode de discuter de tout et de rien loin des yeux et des oreilles de la population, et surtout, des journalistes. »

Évelyne Beaudin n’est pas en mesure de quantifier le nombre de dossiers qui ont fait l’objet de débats directement en public, sans passer par le huis clos. « À vue de nez, je dirais que 90 % des sujets sont d’abord abordés à huis clos. Quel pourcentage de ceux présentés à huis clos n’auraient pas à l’être? C’est plus difficile à établir parce que c’est subjectif. »

Voilà justement une des raisons évoquées par la conseillère pour que les élus se donnent des règles claires. 

« Nous venons d’adopter un nouveau code d’éthique qui insiste sur le devoir de transparence des élus. Ça doit se refléter par des gestes concrets. La première règle, ça devrait être de se poser la question. En ce moment, c’est systématiquement les huis clos. Ce n’est pas parce qu’un dossier est important qu’il doit forcément être à huis clos. 

Évelyne Beaudin

Mme Beaudin cite les dossiers de l’éclairage dans les rues et la synchronisation des feux de circulation parmi les sujets qui n’auraient pas dû passer par le huis clos.

« Il y a juste au municipal où on tolère cette façon de travailler en secret. Comment les électeurs peuvent savoir qu’ils sont bien représentés si tout le travail se fait derrière des portes closes? Il faut inverser la tendance. »

Interrogé à savoir pourquoi le plan des milieux humides, une démarche rendue obligatoire par le gouvernement du Québec, avait été présenté à huis clos avant d’être dévoilé en public la semaine dernière, le maire Steve Lussier a répondu que les élus voulaient d’abord poser « le plus de questions possible ». « On ne voulait pas prendre toute la place avec ce dossier. Nous avions convenu de retenir nos commentaires pour le moment de l’adoption du dossier. Ça faisait la troisième fois que je voyais le dossier. Et les élus, la deuxième. »

M. Lussier se montre ouvert à revoir les façons de faire, même s’il se dit à l’aise avec les méthodes actuelles. « Nous n’avons jamais empêché personne de s’exprimer. Il n’y a rien qui n’est pas transparent. »

L’an dernier, La Tribune avait compilé, en se basant sur les ordres du jour publiés sur le site de la Ville, le nombre d’ateliers de travail qui s’étaient tenus en public ainsi que le nombre de sujets traités au cours de ces ateliers. En 2016, 29 séances de travail avaient permis d’aborder 110 sujets. Il s’agissait des statistiques les plus élevées pour la période allant de 2014 à 2018. En comparaison, on compte 15 ateliers publics en 2018, contre 9 en 2019. Dans le premier cas, 38 sujets avaient été traités, contre 28 l’an dernier.* Il importe toutefois de préciser que le nombre de dossiers présentés par des fonctionnaires directement en séance du conseil municipal a augmenté.

Aucune règle pour encadrer les huis clos

Les élus ne se sont pas donné de règles, dans l’actuel mandat, pour identifier les sujets qui doivent d’abord être abordés à huis clos et ceux qui peuvent être exposés directement en public. Plusieurs conseillers estiment qu’il pourrait être temps de faire la discussion.

Annie Godbout partage en partie les préoccupations d’Évelyne Beaudin « J’en parlais dans le mandat précédent. Nous sommes confrontés à des décisions de plus en plus complexes et c’est dans les pléniers que les discussions les plus riches ont lieu. Il est important de penser à changer notre type de gouvernance. On ne peut pas tout mettre en public, mais on peut certainement s’améliorer. Avoir la même présentation deux fois (à huis clos et en public), c’est moins intéressant. Nous pourrions en parler pour fixer certaines règles. »

Les huis clos, qui commençaient à 16 h 30 dans le précédent mandat, s’amorcent désormais à 14 h. Ils sont donc plus longs et plus nombreux. « Il y a un équilibre à trouver », plaide Annie Godbout.

Danielle Berthold, membre du comité exécutif, précise que la dernière année a été particulière en raison du nombre important de dossiers stratégiques et des gros investissements qui nécessitent une plus grande prudence. « Dans certains dossiers, il pourrait y avoir de la spéculation. »

Elle convient que dans plusieurs dossiers, le débat aurait pu se faire directement en public et que les questions posées en public sont les mêmes que celles exposées en privé. « Il faut préciser que ce n’est pas tout l’exécutif qui fait les agendas. »

Le choix des sujets abordés en public ou en privé est donc fait par la présidente de l’exécutif, la directrice du cabinet du maire, la direction générale et le Service des affaires juridiques.

« Ça mériterait qu’on en discute. »

Paul Gingues, lui, ne voudrait surtout pas être pressé de prendre des décisions et trouve judicieux qu’on puisse reporter des discussions pour réfléchir. « Plus de présentations pourraient se faire en atelier de travail pour ne pas retarder la période de questions des citoyens au conseil municipal. »

M. Gingues a par ailleurs soulevé des questions concernant la courte durée des C.A. de Valoris et le manque de détails dans les procès-verbaux de l’organisation.

« Nous avons des séances de travail qui commencent à midi et ne finissent jamais avant 17 h. Quand vient le temps du C.A., on regarde s’il y a du monde. Quand il n’y a personne, c’est plus court, parce que nous avons déjà fait l’atelier de travail. Quelques jours avant, nous avons aussi un comité de gestion en préparation du C.A. », explique le maire Steve Lussier, qui a agi comme président de Valoris en 2019. Jonathan Custeau


*Une erreur s'était glissée dans la première version de ce texte ainsi que dans le tableau publié dans nos pages. Le nombre de comités pléniers en 2019 était de 9 et le nombre de sujets était de 28, contrairement aux chiffres précédemment publiés.