Le maire de Langouët Daniel Cueff

Un maire français antipesticides perd devant la justice

RENNES - Le maire écologiste d’un petit village de France a perdu mardi devant la justice pour avoir interdit, comme une vingtaine d’autres élus locaux, l’usage de pesticides sur une partie de sa commune.

L’arrêté antipesticides de Daniel Cueff, le maire de Langouët (nord-ouest), un village de quelque 600 habitants, a été suspendu par le tribunal administratif de Rennes, selon une copie de cette décision consultée par l’AFP.

Le juge invoque «l’incompétence du maire de Langouët pour réglementer l’utilisation des produits phytopharmaceutiques sur le territoire de sa commune».

Daniel Cueff, un écologiste sans étiquette politique, avait pris le 18 mai un arrêté interdisant l’utilisation de produits phytopharmaceutiques «à une distance inférieure à 150 mètres de toute parcelle cadastrale comprenant un bâtiment à usage d’habitation ou professionnel».

Cette décision n’est pas isolée en France, où une vingtaine de maires ont pris à ce jour des arrêtés limitant ou interdisant les pesticides sur leur commune.

Mais la préfecture avait demandé la suspension de cet arrêté en référé, au motif qu’un maire n’est pas compétent pour prendre des décisions sur l’utilisation de produits phytosanitaires, y compris au nom du principe de précaution, un pouvoir réservé à l’État.

M. Cueff a annoncé à l’AFP son intention de faire appel de cette décision et appelé les autres maires ruraux à prendre un arrêté similaire au sien.

«Faire bouger les lignes» 

Béatrice de François, maire de Parempuyre, dans la région de Bordeaux, a elle aussi pris un arrêté ces derniers jours  interdisant «formellement» les produits phytopharmaceutiques «à moins de 100 mètres de toute habitation ou espace public».

À l’instar de Daniel Cueff et de Béatrice de François, une vingtaine d’autres élus locaux ont interdit l’usage de pesticides sur une partie de leur commune.

«Pour faire bouger les lignes, pour protéger les habitants, il faut peut-être désobéir un peu», a estimé M. Cueff, affirmant avoir reçu des «milliers de messages de soutien». «Beaucoup de maires sont interpellés par leurs habitants. Il va falloir trouver une solution», a-t-il ajouté.

«C’est quoi le pouvoir d’un maire ? Un maire peut-il ignorer la santé de ses habitants ?», avait plaidé M. Cueff lors de l’audience, le 22 août, affirmant qu’il n’avait pas interdit les pesticides, mais instauré «une distance d’éloignement des pesticides sur une parcelle qui reste cultivable avec des produits moins dangereux».

Des centaines de personnes étaient venues soutenir le maire devant le tribunal.

Emmanuel Macron a affirmé vendredi soutenir «dans ses intentions» le maire. «Il y a des lois, elle (la préfète) doit les faire respecter, donc je serai toujours derrière les préfets qui font respecter les lois», a d’abord plaidé M. Macron, en estimant que «la solution n’est pas de prendre un arrêté qui n’est pas conforme à la loi» mais plutôt «de mobiliser pour changer la loi».

En ce sens, le chef de l’État a souhaité «aller vers un encadrement des zones d’épandage de pesticides», en pointant «les conséquences sur la santé publique».

La ministre de la Transition écologique Élisabeth Borne a annoncé mardi qu’un projet de réglementation était à l’étude pour instaurer une «zone minimale entre les épandages et les habitations».