Le Séminaire des Pères Maristes

Pères Maristes: la Cour ordonne la réintégration des garçons expulsés

Les trois garçons expulsés du Séminaire des Pères Maristes dans la foulée du partage des photos explicites pourront retourner à leur école. La Cour supérieure ordonne à l’établissement privé de réintégrer les élèves.

Ces trois jeunes font partie d’un groupe de six élèves qui auraient partagé des photos intimes de collègues de classe. Après plus de trois mois d’enquête, le dossier est présentement étudié par un procureur de la Couronne en chambre de la Jeunesse.

Trois des six garçons ont annoncé au cours des dernières semaines qu’ils changeaient d’école. Les parents des trois autres ont déposé une requête en injonction pour forcer l’école à reprendre leurs fils, tel qu’il avait été convenu à la fin juin.

Les avocats des parents ont réussi à convaincre le juge Daniel Dumais de la Cour supérieure que les adolescents subiraient plus d’inconvénients avec l’expulsion que le Séminaire n’aurait à en assumer avec leur réintégration. 

Le tribunal se dit convaincu qu’un enfant qui souhaite demeurer à son école, malgré les difficultés de la présente situation, subira inévitablement un préjudice «qu’on ne peut ignorer ou simplement écarter», écrit le juge.

De plus, ce préjudice ne pourrait être réparé, ajoute le juge. «Va-t-on attribuer des dommages monétaires aux trois élèves s’ils ont gain de cause ultérieurement et n’ont pas été réintégrés entre-temps? Un tel dénouement serait assez particulier. L’attribution d’une somme d’argent, quel qu’en soit le montant ne saurait compenser adéquatement le préjudice d’un renvoi qui serait ultérieurement jugé injustifié.»

Dans son jugement, le juge Dumais indique qu’il ne minimise pas les gestes posés. «Il y a eu comportement inacceptable et l’école a dû réagir», écrit-il. 

Après la dénonciation, les six garçons ont été suspendus à la maison une semaine puis ont suivi leurs cours dans un pavillon séparé jusqu’à la fin de l’année.

À l’opposé, ajoute le juge, «il ne faut pas aller au-delà de ce que l’on sait et présumer des attitudes ou des gestes non encore prouvés».

Aucun élément de la preuve policière n’a été présenté au juge de la Cour supérieure. Les parents de la plaignante toujours inscrite aux Pères Maristes n’étaient pas présents lors du débat sur l’injonction.

Assumer son rôle

À la fin juillet, une pétition en ligne réclamant le départ des adolescents enquêtés pour le partage de photos a recueilli près de 3000 signatures.

L’avocat du Séminaire a expliqué à la Cour que le climat social tendu, avec des menaces de manifestation devant l’école, avait amené la direction à réviser sa décision et à expulser les garçons.

Le tribunal affirme que le Séminaire n’a pas su lui faire la preuve d’un impact majeur à l’intérieur des murs de l’école ou auprès des élèves.

Le juge Daniel Dumais de la Cour supérieure rappelle à l’école qu’il lui appartient à elle «d’assumer son rôle et de prendre les choses en main plutôt que d’abdiquer et de capituler devant les objections des groupes de pression et les défis de la rentrée scolaire ».

Afin de créer un climat positif, l’école doit «éduquer sa clientèle, mettre en garde», insiste le juge. « Elle ne peut se limiter à changer d’idée, renier sa position, sous prétexte d’une pétition anonyme.»

Des conditions

Le retour des élèves se fera à plusieurs conditions, convenues entre les avocats des parents et du Séminaire et reprises dans le jugement. 

Ils devront notamment éviter tout contact avec les plaignantes (une seule reviendra à l’école à la rentrée) outre ceux inévitables en contexte scolaire.  

Les adolescents ans devront avoir une attitude respectueuse et non triomphante. Ils devront faire preuve de discrétion et s’abstenir de tout commentaire relativement aux événements. 

Ils devront s’abstenir d’utiliser un téléphone cellulaire ou une tablette. 

Ils ne pourront pas être membres du conseil étudiant ni capitaine d’une équipe sportive. 

En cas de non-respect d’une des règles de l’école, ils devront accepter d’être soumis à une décision du Séminaire, que ce soit un avertissement, une suspension ou un renvoi.