Des religieuses des Sœurs de la Charité de Québec auraient agressé sexuellement des pensionnaires de l’orphelinat Mont d’Youville à Beauport, un établissement qu’elles ont fondé et dirigé pendant environ 70 ans.

Mont d'Youville: un engagement de la CAQ pourrait aider les victimes

L’engagement électoral de la Coalition avenir Québec (CAQ) d’abolir le délai de prescription dans les poursuites civiles contre les agresseurs sexuels pèsera lourd dans la balance pour les victimes de l’ancien orphelinat du Mont d’Youville.

Quelques heures après la publication du reportage sur des allégations d’abus sexuels, physiques et psychologiques qui auraient été commis par des employés laïcs et des religieuses des Sœurs de la Charité de Québec, quelques anciens pensionnaires ont communiqué avec Le Soleil. Le cabinet d’avocats Quessy Henry St-Hilaire, responsable des procédures, a aussi reçu beaucoup d’appels.

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«Les sœurs nous ont battus, frappés à plusieurs reprises à coups de ceinture, de serviette de bain mouillée, pendus à plusieurs reprises par la ceinture durant plusieurs heures», écrit un homme qui dit avoir été placé au Mont d’Youville pendant cinq ans, entre 1965 et 1970, avec son frère. «J’ai toujours gardé un mauvais souvenir de ces sœurs depuis mon enfance», écrit une dame.

Ces gens et la cinquantaine de plaignants déjà recensés devront, pour la plupart, démontrer qu’ils étaient dans l’impossibilité d’agir pour espérer pouvoir poursuivre la congrégation responsable de l’orphelinat et le CIUSSS, qui a pris le relais en 1996 pour y installer des bureaux du centre jeunesse.

En 2013, le Code civil du Québec a été modifié pour faire passer de 3 à 30 ans le délai de prescription pour les cas d’agression à caractère sexuel et de violence subie pendant l’enfance.

Mais cette période de 30 ans ne vaut que pour les cas qui n’étaient pas déjà prescrits lors de la modification de la loi.

À l’aide de rapports d’experts-psychiatres, qui viendront expliquer les traumatismes et les séquelles, les demandeurs devront démontrer que les plaignants n’étaient pas capables d’intenter des recours avant les récentes années. C’est ce que les anciens étudiants du Séminaire Saint-Alphonse ont dû faire lors du recours collectif contre les prêtres rédemptoristes. Au terme du procès, les victimes ont obtenu 20 millions $ dans le cadre d’une entente avec la congrégation.

Les plaignants doivent aussi espérer que leur agresseur, laïc ou religieux, est toujours vivant. Car, en cas de décès de la victime ou de l’auteur de l’acte, le délai applicable, s’il n’est pas déjà écoulé, est ramené à trois ans et il court à compter du décès.

Abolition rapide?

Tout ça pourrait changer rapidement, fait remarquer Me Simon St-Gelais, un des avocats responsables du recours, qui rappelle que la CAQ, qui forme maintenant un gouvernement majoritaire, avait promis dans son programme électoral d’abolir le délai de prescription pour les agressions sexuelles. 

«Les victimes d’agression sexuelle ne devraient pas voir leurs efforts pour une plus grande justice entravés par un délai de prescription qui n’a pas lieu d’être», peut-on lire dans le programme.

Reste à voir à quel moment le gouvernement souhaitera voir une telle loi adoptée par l’Assemblée nationale, fait remarquer Me St-Gelais. Et si l’abolition aura un effet rétroactif pour les victimes des crimes passés.

La congrégation «troublée»

La congrégation des Sœurs de la Charité de Québec a réagi avec stupeur aux allégations d’abus sexuels et physiques qui auraient été commis par des religieuses à l’orphelinat du Mont d’Youville.

La très grande majorité des plaignants ont identifié des éducateurs laïcs. Quelques-uns ont pointé des religieuses, qui auraient, selon eux, commis des attouchements sexuels ou auraient administré des châtiments corporels sévères en plus de se livrer à de la violence psychologique.

La période visée par le recours, qui n’est pas encore autorisé, s’étend de 1925 à 1996. Le nombre de victimes pourrait être de plusieurs centaines.
«Les Sœurs de la Charité de Québec ont une longue histoire d’aide à la communauté et aux plus vulnérables et elles sont troublées de prendre connaissance des allégations de la procédure impliquant leur congrégation», écrit leur avocat dans un bref communiqué.

Avant ces procédures judiciaires, les Sœurs de la Charité de Québec n’avaient jamais été informées de telles allégations, ajoute l’avocat. «Leur étonnement est complet», affirme-t-il.

Les demandeurs allèguent que la direction de la congrégation était au courant des abus commis par son personnel religieux et laïc et a choisi de fermer les yeux.