Le palais de justice de Québec
Le palais de justice de Québec

Le consentement au coeur d'un procès

Isabelle Mathieu
Isabelle Mathieu
Le Soleil
Hamza Mbareche a-t-il eu une relation sexuelle consentante avec une amie de sa blonde après une soirée trop arrosée? Ou a-t-il profité de l’état d’intoxication avancé de la jeune femme?

Le premier procès devant jury depuis le début de la crise de la COVID-19 a commencé mercredi midi à Québec, dans une salle d’audience munie de nombreuses parois de plexiglas.

Hamza Mbareche, un homme de Québec âgé de 33 ans, est accusé d’avoir commis une agression sexuelle dans la nuit du 3 au 4 mars 2017 sur Katy*, une jeune femme âgée à l’époque de 29 ans.

Katy a fait son entrée dans la salle d’audience avec les yeux remplis d’eau, au-dessus de son masque qu’elle a par la suite enlevé pour témoigner.

Le soir du 3 mars 2017, Katy est sortie pour un 5 à 7 dans une micro-brasserie de Lebourgneuf avec une amie, conjointe de l’accusé. Les filles ont par la suite soupé au restaurant avant de finir la soirée dans un bar de Grande-Allée. Dans ce dernier établissement, Mbareche s’est joint à elles.

Katy a bu énormément toute la soirée. «C’est sûr que je n’aurais pas conduit, affirme Katy. À la fin de la soirée, je ne me reconnaissais plus, j’avais de la difficulté à tenir sur mes jambes.»

La jeune femme part du bar en oubliant foulard, téléphone cellulaire et portefeuille. Elle rentre avec Hamza Mbareche et sa copine pour dormir à leur appartement de la Haute-Ville. 

En entrant dans le logement, Katy vomit sur le tapis. Son amie l’aide à se changer. Hamza Mbareche aurait ensuite offert à sa conjointe de s’occuper de Katy pendant qu’elle irait dormir.

Selon Katy, une première série d’attouchements sexuels seraient survenus dans la salle de bain. Pendant qu’elle était plongée au-dessus de la baignoire, Hamza Mbareche lui aurait fait une pénétration digitale. «Je ne suis pas capable de me défendre, se souvient Katy. J’aimerais ça, mais je ne peux pas.»

Par la suite, Katy va s’étendre sur le divan. Après s’être mis au lit, Hamza Mbareche se relève lorsqu’il entend Katy s’étouffer en vomissant. Selon la thèse défendue par la Couronne, l’homme aurait empêché la plaignante de bouger et de crier avant de la pénétrer. Il se serait arrêté en entendant un bruit venant de la chambre où dormait sa copine.

Le lendemain, Katy va à l’hôpital. Elle subira un examen gynécologique dans le cadre d’une trousse médico-légale. Le sperme de Hamza Mbareche a été retrouvé dans le vagin de la jeune femme. L’accusé soutient que la relation sexuelle était consentante. La Couronne plaidera que Katy était incapable de consentir en raison de son état d’intoxication.

Katy a porté plainte à la police une semaine plus tard. Elle fait une déclaration à une enquêteure en juin.

Le procès doit durer environ dix jours. 

Sélection rapide

Le choix des 12 jurés s’est fait rondement, peut-être même un peu plus rapidement qu’à l’habitude. Les candidats étaient convoqués par groupe de 50 sur quatre plages-horaire pour faciliter les mesures de distanciation. Aucun candidat n’a demandé à être exempté de son devoir de citoyen par crainte d’être contaminé. Un enseignant au secondaire a pu être excusé après avoir évoqué la pénurie de professeurs et la difficulté d’être remplacé.

* Prénom fictif. L’identité de la plaignante est protégée par une ordonnance de non-publication.