Le coroner en chef Luc Malouin est bien au fait des longs délais d’investigation afin de connaître les causes du décès, parfois obscures, de certains individus et des répercussions de ceux-ci sur les familles endeuillées.

Des délais qui perdurent au Bureau du coroner

Les familles endeuillées doivent encore attendre en moyenne plus d’un an avant de connaître les causes, parfois obscures, du décès d’un proche. Après quatre ans d’efforts, le Bureau du coroner peine toujours à réduire ses délais d’investigation qui, à l’inverse, ont même augmenté.

Dans un rapport rédigé en 2014, le Protecteur du citoyen se montrait «préoccupé des longs délais que doivent subir les nombreuses familles endeuillées […] et des effets préjudiciables que ces délais peuvent entraîner sur le plan humain et financier».

Évidemment, il y a les préjudices psychologiques d’une trop longue attente. Mais aussi, relevait le rapport, «les compagnies d’assurance privées, telles les compagnies d’assurance vie, ainsi que les régimes d’assurance publics, tels ceux de la Société d’assurance automobile du Québec [SAAQ] ou de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail [CNESST], exigent que les conclusions du coroner soient rendues avant de verser les indemnités aux bénéficiaires».

«C’est un gros problème.» Au bout du fil, le coroner en chef adjoint, Me Luc Malouin, ne se défile pas. Il est bien au fait de la situation. À la suite des recommandations du Protecteur du citoyen, le Bureau du coroner a pourtant mis en place plusieurs mesures de réduction des délais d’attente, dont l’implantation d’un nouveau système informatique.

«On voulait avoir un seul modèle de rapport plutôt que plusieurs comme auparavant. Cependant, on a eu quelques difficultés lors de l’implantation», explique-t-il. Les deux analystes aux dossiers, chargés de contre-vérifier les informations comme les dates et le nom des personnes et des lieux avant la publication des rapports, doivent maintenant exécuter plus de tâches informatiques pour arriver à leurs fins. Résultat : le coroner a dû embaucher deux analystes supplémentaires pour «reprendre le dessus». «On a pris du retard et ça ne se rattrape pas comme ça», admet-il.

Mais ces embûches informatiques n’expliquent pas tout. Lors de son passage comme grand patron en 1993-1994, Me Denis Marsolais avait déjà commencé à vouloir réduire les délais, précise le coroner Malouin. Il avait alors analysé les délais d’investigation de chaque coroner, dont la majorité est à temps partiel, et n’a gardé que les plus «efficaces». Certains contrats n’ont pas été renouvelés.

Ce faisant, il a fallu réattribuer des dossiers à d’autres coroners, allongeant encore les délais. Dans les pires cas, ces délais pouvaient atteindre près de trois ans.

Pas assez

À cette époque, leur nombre était déjà insuffisant, une cinquantaine. Il y a donc eu l’ajout de dizaines de coroners à temps partiel, ils sont aujourd’hui 80, dont seulement huit à temps complet.

Me Malouin insiste sur le fait que le problème des délais est «multifactoriel». De surcroît, certains éléments sont difficilement contrôlables. «Nous sommes toujours dépendants des propres délais de nos partenaires», souligne-t-il. 

«Le Québec est en déficit de pathologistes. Ils ont le choix de faire un rapport d’autopsie pour le coroner ou faire une analyse sur une personne vivante atteinte d’un cancer. C’est sûr qu’ils privilégient les vivants», illustre le coroner. Rapports de police, rapports d’autopsie, rapports toxicologiques : l’attente peut parfois être longue. 

Dès novembre, une nouvelle entente de partenariat prévoit que le coroner recevra les analyses toxicologiques dans un délai maximal de 30 jours dans 50 % des cas soumis.

«Ça fait depuis 2014 qu’on est en restructuration. On travaille très fort pour réduire les délais. On comprend les familles qui doivent attendre un rapport si longuement. Mais, on est sur la bonne voie. Rappelez-moi dans un an, nous allons avoir réussi à réduire les délais», conclut Me Malouin.