Le palais de justice de Québec
Le palais de justice de Québec

Des audiences virtuelles en plus grand nombre

La technologie arrive au secours de la justice québécoise; dès cette semaine, des audiences virtuelles permettront d’élargir l’offre de services et d’entendre plus de causes, surtout civiles, pour tenter de minimiser les retards qui s’accumulent.

Catherine La Rosa est juge en chef associée à la Cour supérieure, à Québec. Sa soeur habite Milan en Italie. Lors de la déclaration de l’état d’urgence sanitaire à la mi-mars par le gouvernement québécois, la juge La Rosa savait que la pandémie allait paralyser le système de justice pour longtemps.

«Mais le système de justice doit continuer, peu importe les circonstances, qu’on soit en temps de guerre ou de pandémie, parce que c’est un rempart contre le chaos et une base de la démocratie», insiste Mme La Rosa.

Depuis bientôt cinq semaines, seuls les dossiers urgents sont entendus par cinq juges de la Cour supérieure, pour le district de Québec. Ce type de services essentiels est sensiblement le même dans le district de Montréal ainsi qu’en Cour du Québec et en Cour d’appel. 

Quel genre d’urgence? Surtout en matière familiale, pour les réaménagements des droits d’accès aux enfants, et aussi pour les demandes d’ordonnances de soins médicaux, en augmentation en cette période de grande anxiété.

Il est maintenant le temps d’élargir l’offre de services pour les justiciables, estime la Cour supérieure, et d’entendre des causes qui vont elles aussi devenir urgentes à court terme si on les néglige.

Il y a deux semaines, le juge Clément Samson, connu comme un «techno-juge», a entendu un dossier de modification de garde d’enfant originant du district de Trois-Rivières grâce à un système de visioconférence sécurisée. Le juge était dans son bureau chez lui, sur la Rive-Sud de Québec. Les parents séparés ont assisté à l’audience grâce à leurs appareils électroniques, dans leur résidence. Les avocats de la mère, du père et de l’enfant ont aussi participé au débat à distance. Seule la greffière était en salle d’audience, pour s’assurer de l’enregistrement des débats.

«Les parents ont aimé beaucoup leur expérience, relate la juge La Rosa. Ils se sont mis à oublier qu’ils étaient en mode virtuel et ils ont pu dire ce qu’ils avaient à dire.»

Le ministère de la Justice a mis les bouchées doubles et d’ici quelques semaines, les 57 juges de la Cour supérieure seront formés pour tenir des audiences en visioconférence et les greffières seront équipées pour enregistrer les débats et faire les procès-verbaux à distance.

Ils pourront donc recommencer à tenir des conférences de gestion et d’autres types d’audience. Les dossiers avec témoins s’ajouteront, mais il faut y aller au rythme des greffes, qui sont eux aussi en services essentiels, avec très peu d’employés.

La juge en chef associée La Rosa est convaincue que les tribunaux garderont une bonne partie d’audiences virtuelles dans l’après-crise de la COVID-19. «À partir du moment où ça répond à un besoin des justiciables, et je pense que c’est le cas, la technologie va demeurer, croit Mme La Rosa. On ne reviendra jamais à ce que c’était avant, mais on va continuer d’entendre des causes en salle d’audience.»