André Bernard et son avocat Me Guy Plourde.

Son changement de mode de vie a convaincu le tribunal

« L’accusé a fait une démonstration convaincante de sa réhabilitation »

Par la démonstration du changement draconien de son mode de vie, André Bernard de Magog a convaincu le tribunal de le condamner à 90 jours de prison à purger les fins de semaine.

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Daniel Roy condamné à 33 mois de prison pour trafic de cocaïne

La juge Hélène Fabi de la Cour du Québec lui a aussi imposé, jeudi, une probation de deux ans avec un suivi et une interdiction de contacts avec les autres accusés arrêtés lors du projet King. 

André Bernard de Magog vendait environ 28 grammes de cocaïne par mois pour le compte de Daniel Roy lorsqu’il a « frappé un mur » en se faisant arrêter dans le cadre de l’opération King le 15 février 2017.

Il livrait la drogue à sept ou huit clients à partir d’une liste de clients fournie par Roy en échange de travaux de rénovation.

Lors des observations sur la peine, Bernard avait affirmé que son arrestation par la Régie de police Memphrémagog lui a permis de le sortir du « fond du baril ». Il avait mentionné que l’arrestation avait changé ma vie.

« Le rapport présetenciel est favorable à l’accusé. Il reconnaît les faits et ne minimise pas sa culpabilité. Le processus judiciaire semble avoir eu un effet dissuasif. Il a exprimé des regrets qui ont paru sincères devant le tribunal », a mentionné la juge qui a qualifié le témoignage de l’accusé de crédible, fiable et sincère.

Comme facteurs atténuants, la juge a retenu le plaidoyer de culpabilité, ses aveux aux policiers, le fait qu’il a avoué ses torts, qu’il a un bon profil et qu’il a cessé sa consommation de drogue et d’alcool.

« L’accusé est un actif pour la société et il occupe deux emplois. La preuve entendue et les témoignages indiquent qu’il est un actif pour la société et qu’il bénéficie de l’appui de sa famille immédiate. L’ensemble de la preuve est impressionnant. Il bénéficie d’un suivi. Le processus judiciaire et l’arrestation ont eu un impact important. Le tribunal constate que la vie de l’accusé a changé depuis son arrestation », souligne la juge Fabi.


« Les nombreux facteurs atténuants l’emportent sur les facteurs aggravants »
La juge Hélène Fabi

Comme facteurs aggravants, la juge a retenu les circonstances de l’infraction qui sont très graves, la nature de la drogue trafiquée, que les gestes ont été commis sur plus d’une année et motivés par l’appât du gain et sa consommation personnelle.

« Il saute aux yeux que les nombreux facteurs atténuants l’emportent sur les facteurs aggravants », a souligné la juge Fabi.

La juge a fait une longue revue de la jurisprudence pour justifier la peine qui s’écarte de la « fourchette » applicable en la matière qui se situe entre 20 et 36 mois de détention.

 « La réhabilitation peut devenir un critère prédominant. Même en matière de trafic et production de drogue, les tribunaux ne doivent pas toujours faire primer la dissuasion et la dénonciation. L’accusé a fait une démonstration convaincante de réhabilitation. Dans ce cas particulier, une peine de 20 mois ne serait pas appropriée », a déterminé la juge qui s’est rendu à la suggestion de peine de l’avocat de la défense Me Guy Plourde.

La procureure aux poursuites criminelles Me Émilie Baril-Côté qui plaidait pour une peine dissuasive de 20 mois de détention pourrait porter la décision en appel.

La tête de ce réseau de trafiquants de cocaïne, Daniel Roy, a été condamnée à 33 mois de prison en septembre 2017 dans cette affaire.

L’opération « King » avait paralysé les activités criminelles en février 2017 à Magog.

Plus d’un kilo de cocaïne, un kilo de haschich, 121 245 $ canadiens et 8440 $ américains ont été saisis dans 12 lieux de perquisition.

Les perquisitions ont été faites à deux entrepôts de la rue Principale Ouest à Magog de même que sur les rues Rexford, Gingras, Bowen et Meloche. Un domicile de la rue Clark à Austin a aussi été visé.