Douze personnes sont reconnues coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac.

Contrebande de tabac : 2,4 M$ en amendes

Douze personnes sont reconnues coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac. La Cour du Québec exige qu’elles doivent payer des amendes totalisant 2 437 705,24 $ dans des délais variant de 4 à 18 mois. Deux de ces personnes fautives résident dans la région du Centre-du-Québec et une autre en Estrie, à Weedon.

« Ces personnes se sont notamment vu reprocher d’avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac », explique la porte-parole de Revenu Québec, Geneviève Laurier.

Les coupables n’étaient pas inscrits aux fichiers de Revenu Québec et n’étaient pas titulaires de permis. Ils ne pouvaient donc pas participer à des activités commerciales avec des produits du tabac.

Claude Martel, résidant de Weedon, devra débourser 53 640 $ avant les douze prochains mois. Les policiers de la Sûreté du Québec (SQ) avaient saisi 90 kilos de tabac illégal dans le véhicule de M. Martel le 13 mai 2016, à Saint-Constant. Le véhicule de ce dernier avait été confisqué et la cour avait ordonné la suspension de son permis de conduire pour une durée de 30 jours.

Michel Prévost de Warwick doit pour sa part 111 856 $, payable dans les douze prochains mois. Cette condamnation résulte d’une opération policière ayant eu lieu le 8 novembre 2016, où la SQ avait saisi 5380 cigarettes de contrebande dans la résidence de M. Prévost.

Pour Lucienne Roux, de Saint-Norbert-d’Arthabaska, c’est un montant de 130 800 $ qu’elle devra débourser avant les 18 prochains mois. Les policiers du Service des enquêtes sur la contrebande de la SQ avaient saisi un total de 118 400 cigarettes illégales dans la résidence et dans le véhicule de Mme Roux, le 28 octobre 2014.