Granit central pourrait invoquer un droit acquis

Contrairement à ce que certains ont avancé, la réglementation en vigueur dans le secteur Beebe à Stanstead n'empêche pas la concrétisation du projet de concassage de granit développé par la coopérative Granit central.
Responsable de l'urbanisme et de l'environnement à la Ville de Stanstead, Jean-François Joubert confirme que la coopérative Granit central pourrait invoquer le principe du droit acquis afin d'obtenir l'autorisation d'installer une machine de concassage de granit dans la vieille usine Emslie.
«C'est vrai que le zonage du secteur est résidentiel, indique M. Joubert. Mais un droit acquis peut s'appliquer à l'usine Emslie pour toutes les activités qui sont reliées à l'industrie des produits de la pierre. À ce qu'on en sait, ce type d'activité est encore existant à cet endroit.»
Et le responsable de l'urbanisme à la Ville de Stanstead va plus loin en affirmant que, en vertu de la réglementation municipale, il serait précisément possible d'opérer un concasseur de pierres dans le vieux bâtiment.
Les propos de Jean-François Joubert confirment ce que le maire de Stanstead et président de Granit central, Philippe Dutil, soutient depuis des mois. Celui-ci a en effet répété plus d'une fois que le zonage de type résidentiel, en vigueur dans le secteur de l'usine Emslie, ne posait pas problème en raison du droit acquis rattaché à ce lieu.
Si un droit acquis est reconnu par la municipalité pour l'activité de concassage de granit, il en va tout autrement avec le ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les Changements climatiques du Québec
«Nous avons répondu à une demande préalable de l'entreprise que l'activité de concassage de granit ne fait pas partie du droit acquis de la Loi québécoise sur l'environnement et que cette activité nécessiterait un certificat d'autorisation», révèle Daniel Messier, porte-parole régional du Ministère.
Advenant que Granit central demande effectivement un certificat d'autorisation pour aller de l'avant avec son projet, Québec analysera différents éléments avant de rendre sa décision. L'impact du projet sur l'environnement et la population locale serait prise en considération lors d'une éventuelle analyse.
Rappelons qu'un groupe de personnes habitant le secteur Beebe, baptisé le Collectif des citoyens pour la défense de la qualité de vie et de la santé à Stanstead, s'oppose fermement aux intentions de Granit central.