70 000 $ d’amende pour s’être adonné à la contrebande de cigarettes

Un homme d’Asbestos se voit imposer une amende de près de 70 000 $ pour s’être adonné à la contrebande de cigarettes.

Sébastien Pépin a été condamné à verser 69 650 $ dans une période de trois mois, annonce  Revenu Québec. Cette condamnation est le résultat d’une opération effectuée par la Sûreté du Québec, le 1er avril 2015.

Lire aussi: Deux individus visés par des amendes pour contrebande de cigarettes

Des policiers ont effectué une perquisition visant la résidence de Pépin et y ont saisi 121 400 cigarettes illégales. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi, ainsi que la confiscation d’une somme de 18 616,50 $, qui avait également été saisie. 

Le nom de Sébastien Pépin figure parmi ceux de six individus reconnus coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac. Ces personnes ont été condamnées par la Cour du Québec à payer des amendes totalisant 335 747,05 $, dans des délais variant de deux à 18 mois. De plus, l’une d’elles a été condamnée à une peine d’emprisonnement.

 Ces personnes se sont notamment vu reprocher d’avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac. De plus, elles n’étaient pas inscrites aux fichiers de Revenu Québec et n’étaient titulaires d’aucun des permis exigés par la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

Un homme de Plessisville figure aussi à la liste. Roland Aubin doit payer 53 618,25 $ pour avoir eu en sa possession 25 800 cigarettes de contrebande. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi, ainsi que la confiscation de son véhicule. De plus, le permis de conduire d’Aubin, un récidiviste, a été suspendu pour une période de six mois.