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Les élus ont adopté une nouvelle orientation concernant la projet du chemin Rhéaume.
Les élus ont adopté une nouvelle orientation concernant la projet du chemin Rhéaume.

Cinq scénarios étudiés pour le chemin Rhéaume

Jonathan Custeau
Jonathan Custeau
La Tribune
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Les élus sherbrookois ont étudié cinq scénarios, mardi soir, pour déterminer la suite à donner au dossier du chemin Rhéaume. Si une orientation a été choisie par la majorité, la décision municipale ne sera pas communiquée avant que le promoteur eût été informé. Il apparaît toutefois clair que la Ville devra amender soit son règlement de zonage, soit son schéma d’aménagement. La conseillère Évelyne Beaudin, qui avait voté contre le projet du chemin Rhéaume, se dit satisfaite de l’option choisie par le conseil.

« Le conseil a pris une orientation, mais il faut maintenant aller voir avec le promoteur. Puisqu’il semble y avoir une dissonance entre notre schéma d’aménagement et notre règlement de zonage, nous aurons à nous positionner à savoir lequel des deux nous souhaitons modifier », résume le président du comité consultatif d’urbanisme, Vincent Boutin. 

Selon la décision du juge Alain R. Roy de la Commission municipale du Québec, le schéma d’aménagement limite à environ 18 le nombre de lots pouvant être développés dans le secteur du chemin Rhéaume. Le règlement de zonage, lui, n’établit pas de maximum de lots. C’est sur ce règlement que s’était basée la Ville pour approuver un projet comptant 50 maisons.

En théorie, le changement de zonage nécessite moins de temps qu’une modification au schéma d’aménagement. Toutefois, un changement de zonage risque d’être soumis à l’approbation référendaire et, le cas échéant, à un avis de conformité de la Commission municipale du Québec (CMQ). « Peu importe le nombre de lots que nous autoriserions dans un nouveau règlement de zonage, nous ne pouvons pas garantir le nombre acceptable pour la CMQ, puisque le juge Roy parlait d’environ 18 lots », précise M. Boutin.

Le conseiller municipal rapporte que la position qu’il a personnellement défendue est celle de respecter les objectifs de protection des milieux humides tout en respectant les ententes du passé. Rappelons qu’un projet de 18 fermettes avait été entériné par le conseil municipal de Saint-Élie-d’Orford en 1998 et qu’il fait l’objet d’un droit acquis inscrit au schéma d’aménagement. 

Évelyne Beaudin, qui a accompagné les citoyens vers une contestation du règlement visant à permettre ce projet, se dit satisfaite des discussions tenues mardi soir. « J’ai senti beaucoup d’ouverture des élus. Je suis favorable à respecter ce qu’on avait dit qu’on ferait. Ce qui me guide, c’est le schéma d’aménagement et tout ce qui peut se rapprocher des 18 fermettes du départ. Pour moi, il faut aussi protéger au moins autant de milieux naturels que dans ce que le conseil avait approuvé. »

Une majorité d’élus avait approuvé plus tôt cette année un plan dans lequel 98,4 % des milieux humides étaient protégés.

Mme Beaudin souhaite du même coup que la Ville s’assure de limiter le nombre d’arbres coupés dans les milieux humides et veut valider que les règlements en vigueur sont bien respectés.